Mentions légales
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Éditeur du site
Nom de l’association :
L’École Odyssée des Talents TDAH et HP
Dénomination juridique :
Association loi 1901 à but non lucratif
Siège social :
📍 [Adresse complète du siège social – à compléter]
Responsable de la publication :
Marie-Catherine LIEBEN, Présidente de l’association
(en qualité de représentante légale)
Contact :
E-mail : ecoleodyssee.destalents@outlook.fr
Identification de l’association
Numéro RNA :
W941020822
Numéro SIREN / SIRET :
[à compléter]
Numéro d’identification fiscale :
[le cas échéant] [à compléter]
Forme juridique :
Association déclarée (loi du 1er juillet 1901)
Capital social :
Non applicable
Activité réglementée
L’activité de l’association ne relève pas, à ce stade, d’une activité soumise à l’autorisation préalable d’une autorité publique spécifique.
Le cas échéant, les informations relatives à toute autorité de contrôle compétente seraient mentionnées sur cette page.
Hébergement du site
Hébergeur :
Wix Online Platform Limited
1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande
Téléphone : +1 415-639-9034
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, documents, éléments graphiques, vidéos) est la propriété exclusive de l’École Odyssée des Talents, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’association.
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Règlement des litiges
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (OS), accessible à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/
L’École Odyssée des Talents n’est ni disposée ni tenue de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d’arbitrage de la consommation.
Contact
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